« Propriété individuelle et propriété collective dans les Etats de Savoie – Contrats, pratiques et institutions »
Colloque organisé à Turin (Archivio di Stato) les 09 et 10 octobre 2009.
Le colloque « Propriété individuelle et propriété collective dans les États de Savoie » est le troisième colloque du P.R.I.D.A.E.S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie) ; un premier colloque a en effet été organisé à Nice en novembre-décembre 2007 sur le thème « Pouvoirs et territoires dans les États de Savoie » et un deuxième à Imperia en janvier 2009 sur le thème « Communications maritimes et terrestres dans les États de Savoie ».
Il s’agit cette fois-ci d’aborder le droit des biens et de la propriété, qui constitue un thème classique pour les historiens du droit ; toutefois l’histoire de la propriété de part et d’autre des Alpes aux temps modernes est susceptible de révéler l’existence de particularismes qui résistent à la montée en puissance de la propriété privée et illustrent la permanence de pratiques liées aux propriétés simultanées.
Y seront abordés des thèmes classiques du droit de propriété dans une société rurale et pastorale à la jonction d’influences juridiques (simultanéité coutumière et exclusivisme) : jouissance, possession, usufruit, tenures, servitudes, droits d’usage ou troubles de voisinage… mais également la persistance du droit féodal ou des questions relatives à la propriété de « personnes publiques », Eglise ou communautés d’habitants.
La chronologie envisagée pour ce colloque est nécessairement large, et va des origines médiévales de la Maison de Savoie jusqu’au XIXe siècle avec les conséquences de changement de souveraineté. Quant à son assise géographique, toutes les aires territoriales des Anciens États de Savoie, quelle qu’ait été la durée de leur destin politique commun, peuvent être concernées : Savoie, Tarentaise, Maurienne, Piémont, Montferrat, Valsesia, Val d’Aoste, comté de Nice, Bugey, Bresse, Dombes, Chablais, Pays de Vaud, Carouge, Sardaigne, Ligurie, …